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Terres de France

Gestionnaire Résidence de tourisme en France

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L’internaute reconnait aussi avoir été informé que le site www.terresdefrance.com est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Mis en part en cas de force majeure et de difficultés liés aux réseaux de communications ou de difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le site Terres de France pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

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Loi Informatique et libertés

L’internaute est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées a Terres de France, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires du groupe Terres de France.

L’internaute est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au Groupe Terres de France, 42 rue Calmette 37540 Saint Cyr Sur Loire.

Propriété, droit d’auteur du site Terres de France

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive groupe Terres de France.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du groupe Terres de France est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le groupe Terres de France est producteur.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du groupe Terres de France.

Crédits médias

Material Design
The Noun Project : Vectors Point, Creative Art, Bestdesignmarket, Artdabana@Design, Kahalap, Cassandra Cappello, Sarah, Ralf Schmitzer, Jugalbandi, Danil Polshin, Made, Eucalyp, rahmat, Fuse Studio, Vadim Solomakhin, Tomas Knopp, Esteban Sandoval, Arya Icons.
Flaticon : Freepik, Kiranshastry, Good Ware, Those Icons.

Propriétaire : Terres de France


Téléphone : +33 (0)2 47 42 39 50

Adresse : La Coupure du Parc – Route de Thuet – 37120 Chaveignes – France

Siret : 501 445 043 00059

RCS : 501 445 043

N° de TVA Intracommunautaire : FR68501445043

Forme juridique : Société par actions simplifiée

N° d’agence de Voyage : IM037150006

Capital Social : 112.000,00 Euros

E-mail : info@terresdefrance.com

Création du site : Altelis


Téléphone : +33 (0)1 85 09 74 06

Adresse : 37, rue Adam Ledoux – 92400 Courbevoie – France

Siret : N°80164723100050

RCS : Paris B 801647231

N° de TVA Intracommunautaire : FR44801647231

Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Capital Social : 100.000,00 Euros

Hébergement : OVH


Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61

Adresse : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Siret : N°42476141900045

RCS : Lille Metropole B 424761419

N° de TVA Intracommunautaire : FR22424761419

Forme juridique : Société par actions simplifiée

Capital Social : 10.000.000,00 Euros